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Marques déposées par Byzance
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BYZANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BYZANCE
Byzance

Numéro de dépôt :
4430186
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
BYZANCE de Byzance

Présentation de la marque BYZANCE

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par Byzance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est Byzance domicilié(e) 4 Route de Crozet - 01630 - Saint Genis Pouilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Byzance, Monsieur Adrien Slaby domicilié(e) 4 Route de Crozet - 01630 - Saint Genis Pouilly - France.

La marque BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 37 39 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANCE arrivera à expiration en date du 20 février 2028.

Byzance a également déposé les autres marques suivantes : BYZANCE DC DESIGN COMPANY


Byzance - 4 Route de Crozet - 01630 - Saint Genis Pouilly - France


Byzance, Monsieur Adrien Slaby - 4 Route de Crozet - 01630 - Saint Genis Pouilly - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; bois de construction ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;

Transport ;

Recherches techniques ;

Services de restauration (alimentation).